Déposée le 23 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elvesys
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « elveflow » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Elvesys domicilié(e) 49 rue Condorcet - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 301 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elvesys domicilié(e) 49 rue Condorcet - 75009 - PARIS - France.
La marque elveflow a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833624.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Elvesys, SAS - 49 rue Condorcet - 75009 - PARIS - France - SIREN 531301174
Elvesys - 49 rue Condorcet - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 13 septembre 2011 - Retrait partiel n°557733 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils pour l'expérimentation biologique ; appareils pour l'analyse et la détection d'agents pathogènes ; appareils pour l'analyse et la détection de substances chimiques ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; implants artificiels ; appareils pour le diagnostique et l'analyse médicale ; aucun des produits précités n'étant relatifs au traitement de l'insuffisance rénale ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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